Texte à méditer :  

Contre les Vagues à l'Âme, la différence, l'indifférence...coolcoolcool    

   
Activité
 
Sorties:

(heures de mise à l'eau, prévoir d'arriver
au moins
15 mn avant,30 mn
pour les baptêmes)

- Mardi:14h30
-
Jeudi  09h30
- Mercredi/Vendredi, 18h30
- Dimanche,
 9h30, longeurs autonomes
          aquagym en mer
 10h30
,Longe pour TOUS

         Adhésion 2012-2013


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(Tél ou SMS)
07 78 14 47 57  Par mail  

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Association - les statuts

STATUTS


Les statuts ont été déposés le 9 mai en sous-préfecture de Dunkerque

télécharger les Statuts (format PDF)

texte complet :

I– Objet et composition de l’association

Article 1 :


Dénomination

La dénomination est : Opale Longe-Côte.


Objet :


Faire découvrir, promouvoir et pratiquer

- le Longe Côte

Définition du Longe Côte :

Discipline nautique qui consiste à marcher en Mer muni d’une pagaie(de type kayak)

Imaginée et développée par un entraîneur professionnel d’aviron, la technique a fait l’objet d’une étude de kinésithérapie qui met en exergue les avantages combinés d’un sport pour tous et des divers bienfaits du milieu marin, (l’air et le climat marin, tour à tour vivifiants ou relaxants)


- l’évolution en Milieu Marin, en toute saison et en particulier le bien être et la relaxation que l’on peut en tirer

- la Protection et la mise en valeur du Littoral


Favoriser la circulation des personnes entre les différentes associations, manifestations organisations partageant tout ou partie du même objet.


Sa durée est illimitée.

Elle a son siège à : Leffrinckoucke
(Il pourra être transféré par simple décision du Comité Directeur, la ratification par l’Assemblée Générale suivante sera nécessaire).

Elle a été déclarée à la Sous-Préfecture de Dunkerque , sous le n° .......
le ..........................
(Journal officiel du ............................... ).

Article 2 : Moyens d’action et ressources
Les moyens d’action de l’association sont la tenue d’assemblées périodiques (Assemblée
Générale), les séances d’entraînement, les rencontres sportives (compétitions), etc. et, en général, tout exercice et toute initiative propres à la formation physique et morale de la jeunesse.
L’association s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel. et de toute discrimination dans l'organisation et la vie de l'association.
Ressources :
- Les ressources de l'association se composent des droits d'entrée et de cotisations de ses adhérents, fixés par le conseil d'administration, des subventions des institutions et établissements publics ou semi-publics, du produit des dons, libéralités et legs aux associations par des personnes privées ou morales prévues par la loi, des apports en
nature, en assistance à son objet, des ressources propres de l'association provenant de ses activités ou de ses publications, des appels de fonds et/ou des remboursements des
avances, perçues en contrepartie de prestations liées à l'accomplissement de ses moyens d'action, des revenus de ses biens de placement, et de toute autre ressource ou subvention qui ne serait pas contraire aux lois en vigueur.
- Il sera tenu au minimum une comptabilité complète en recettes et dépenses de toutes les opérations financières


En cas de subventions publiques et/ou semi-publiques, l'association produira un compte justifiant de l'emploi des sommes ainsi perçues.


Pour la transparence de la gestion de l'association il est prévu les dispositions suivantes:

- le budget annuel est adopté par le Comité directeur avant le début de l'exercice;
- les comptes sont soumis à l'assemblée générale dans un délai inférieur à six mois à compter de la clôture de l'exercice ;
- tout contrat ou convention passé entre le groupement, d'une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d'autre part, est soumis pour autorisation au comité directeur et présenté pour information à la plus prochaine assemblée générale;

- Pour le produit des activités ouvertes à des tiers, il sera tenu une comptabilité
séparée, dont le résultat, taxes et impôts déduits, sera reversé au budget général
de l’association).

Article 3 : Admission

L’association
se compose de membres actifs, de membres bienfaiteurs, et de membres
d’honneur.
«Pour être membre, il faut être
présenté par 2 membres de l’association, être
agréé par le Comité de Direction et avoir payé
la cotisation annuelle ainsi que le droit d’entrée ».

Les taux de cotisation et le montant du droit d’entrée
sont fixés par l’Assemblée Générale.

« Le taux de cotisation peut être majoré pour
les membres pratiquant plusieurs sports ».

- Est dit
membre actif, tout membre qui participe aux activités.
-
Est dit membre bienfaiteur, tout membre non pratiquant qui acquitte
le montant d’une cotisation particulière ou verse des
dons.
- Membres d’honneur : « le titre de membre
d’honneur peut être décerné par le Comité
de Direction aux personnes physiques ou morales qui rendent ou qui
ont rendu des services signalés à l’association.
Ce titre confère aux personnes qui l’ont obtenu le droit
de faire partie de l’association sans être tenues de
payer ni cotisation annuelle, ni droit d’entrée ».


Les membres bienfaiteurs et les membres d’honneur
peuvent assister à l’Assemblée Générale
mais n’ont pas voix délibérative.

Article 4 : Radiation

La qualité de membre se perd :

1°) par la démission,
2°) par le décès,
3°) par exclusion
prononcée par le conseil d'administration, qui statue
souverainement, pour non paiement de la cotisation, ou pour faute
grave, comportement portant préjudice matériel ou moral
à l'association ou de nature à nuire à la bonne
réputation de l'association, infraction aux statuts ou au
règlement intérieur, ou toute autre raison prononcée
par le conseil d'administration dans l'intérêt de
l'association.

Dans tous les cas de procédure
disciplinaire toutes dispositions seront prises pour garantir les
droits de la défense, le membre intéressé ayant
été préalablement appelé à fournir
des explications accompagnée de la personne de son choix, sauf
recours à l’Assemblée Générale.


II– Affiliations

Article 5 :

L’association est affiliée aux fédérations sportives
nationales régissant les sports qu’elle pratique.
Elle
s’engage :

1°) à se conformer entièrement
aux statuts et aux règlements des fédérations
dont elle relève ainsi qu’à ceux de leurs comités
régionaux et départementaux ;
2°) à se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées
par application des dits statuts et règlements.

III – Administration et fonctionnement – Le comité de
direction (Comité directeur ou conseil
d’Administration)

Article 6 :


Il est prévu un égal accès des femmes et des hommes
aux instances dirigeantes , de plus la composition du conseil
d'administration doit refléter la composition de l'assemblée
générale.

Le Comité de Direction de
l’association est composé de
3
membres au moins et de
6
membres au plus élus au scrutin secret pour
4
ans par l’Assemblée Générale des
électeurs prévus à l’alinéa
suivant.

Le Comité de Direction se renouvelle par
moitié tous les deux ans.

Les membres sortants sont
rééligibles. Les premiers membres sortants sont
désignés par le sort.

« Est électeur
tout membre pratiquant, âgé de seize ans au moins au
jour de l’élection, ayant adhéré à
l’association depuis plus de six mois et à jour de ses
cotisations. Le vote par procuration est autorisé, mais le
vote par correspondance n’est pas admis.

Est éligible
au Comité de Direction toute personne, âgée de
dix huit ans au moins au jour de l’élection, membre de
l’association depuis plus de six mois et à jour des ses
cotisations. Cependant, les candidats n’ayant pas atteint la
majorité légale, mais ayant 16 ans révolus,
devront pour pouvoir faire acte de candidature, produire une
autorisation paternelle ou de leur tuteur. Toutefois, la moitié
au moins des sièges du Comité de Direction devront être
occupés par des membres ayant atteint la majorité
légale et jouissant de leurs droits civils et politiques.

Le
Comité de Direction élit chaque année au scrutin
secret son bureau comprenant (au moins un président, un
secrétaire et un trésorier). Les membres du bureau
devront être choisis obligatoirement parmi les membres du
Comité de Direction. Les fonctions de président, de
secrétaire et de trésorier devront être confiées
aux membres élus ayant atteint la majorité légale
et jouissant de leurs droits civils et politiques.

En cas de
vacances, le comité pourvoit provisoirement au remplacement de
ses membres. Il est procédé à leur remplacement
définitif par la prochaine Assemblée Générale.
Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à
l’époque où devait normalement expirer le mandat
des membres remplacés.

Le Comité peut également
désigner un ou plusieurs présidents, vice-présidents
ou membres d’honneur qui peuvent assister aux séances du
Comité avec voix consultative.

Les membres du Comité
de Direction ne peuvent recevoir de rétribution en cette
qualité, ni en raison de celle de membre du bureau.

Article 7 :
Le Comité se réunit au moins une fois par trimestre et
chaque fois qu’il est convoqué par son président
ou sur la demande du quart de ses membres.

La présence
du tiers des membres du Comité est nécessaire pour la
validité des délibérations.

Tout membre
du Comité qui aura, sans excuse acceptée par celui-ci,
manqué à trois séances consécutives,
pourra être considéré comme démissionnaire.


Il est tenu un procès-verbal des séances. Les
procès-verbaux sont signés par le président et
le secrétaire.

Article 8 : Assemblée Générale
L’Assemblée
Générale fixe le taux de remboursement des frais de
déplacement, de mission ou de représentations effectués
par les membres du Comité de Direction dans l’exercice
de leur activité.

Les personnes rétribuées
par l’association peuvent être admises à assister,
avec voix consultative, aux séances de l’Assemblée
Générale et du Comité de Direction.

Article 9 :
L’Assemblée
Générale de l’association comprend tous les
membres prévus au premier alinéa de l’article 3,
à jour de leurs cotisations et âgés de seize ans
au moins au jour de l’assemblée.

Elle se réunit
au moins une fois par an, et en outre, chaque fois qu’elle est
convoquée par le Comité de Direction ou sur la demande
du quart au moins de ses membres.
Quinze jours au moins avant la
date fixée, le secrétaire, sous la responsabilité
du Comité Directeur, convoque les membres de l’association
par lettre individuelle.
L’ordre du jour est réglé
par le Comité de Direction et indiqué sur les
convocations.
Son bureau est celui du Comité.
Elle
délibère sur les rapports relatifs à la gestion
du Comité de Direction et à la situation morale et
financière de l’association.
Elle approuve les
comptes de l’exercice clos (ces comptes seront soumis à
l'AG dans un délai maximum de six mois après leur
clôture), vote le budget de l’exercice suivant, délibère
sur les questions mises à l’ordre du jour.
Elle
pourvoit au renouvellement des membres du Comité de Direction
dans les conditions fixées à l’article 6.
Elle
se prononce, sous réserve des approbations nécessaires,
sur les modifications aux statuts.
Elle nomme les commissaires
aux comptes, les représentants de l’association à
l’Assemblée Générale des comités
régionaux et départementaux et éventuellement à
celles des fédérations auxquelles l’association
est affiliée.
Pour toutes les délibérations
autres que les élections au Comité de Direction, le
vote par procuration et le vote par correspondance sont autorisés,
toutes précautions étant prises afin d’assurer le
secret du vote.
Chaque membre présent à l’Assemblée
Générale ne peut être porteur de plus de
1
procuration.

Article 10 :
Les délibérations sont prises à la majorité
des voix des membres présents et éventuellement
représentés à l’assemblée. Pour la
validité des délibérations, la présence
du quart des membres visés à l’article 9 est
nécessaire. Si ce quorum n’est pas atteint, il est
convoqué, avec le même ordre du jour, une assemblée,
à dix jours au moins d’intervalle, qui délibère,
quel que soit le nombre des membres présents.

Article 11 :
Les dépenses sont ordonnancées par le président.

L’association est représentée en justice et
dans tous les actes de la vie civile par son président ou, à
défaut, par tout autre membre du Comité de Direction
spécialement habilité à cet effet par le Comité.


Une commission de contrôle financier composée de
deux commissaires aux comptes élus par l’Assemblée
Générale précédente, est chargée
de vérifier la gestion du trésorier et de présenter
un rapport à l’Assemblée Générale,
après l’avoir communiqué au moins huit jours à
l’avance au Comité.

IV - Modifications des statuts et dissolution

Article 12 :

Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition
du Comité de Direction ou du dixième des membres dont
se compose l’Assemblée Générale, soumise
au bureau au moins un mois avant la séance.
L’assemblée
doit se composer du quart au moins des membres visés au
premier alinéa de l’article 9. Si cette proportion n’est
pas atteinte, l’assemblée est convoquée de
nouveau, mais à dix jours au moins d’intervalle ; elle
peut alors valablement délibérer, quel que soit le
nombre des membres présents.
Dans tous les cas, les
statuts ne peuvent être modifiés qu’à la
majorité des deux tiers des voix des membres présents
et éventuellement représentés à
l’assemblée.

Article 13 :
L’Assemblée
Générale appelée à se prononcer sur la
dissolution de l’association et convoquée spécialement
à cet effet doit comprendre plus de la moitié des
membres visés au premier alinéa de l’article 9.

Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée
est convoquée à nouveau, mais à six jours au
moins d’intervalle ; elle peut alors délibérer,
quel que soit le nombre des membres présents.
Dans tous
les cas, la dissolution de l’association ne peut être
prononcée qu’à la majorité absolue des
voix des membres présents et éventuellement représentés
à l’assemblée.

Article 14 :
En cas de dissolution, par quelque mode que ce soit, l’Assemblée
Générale désigne un ou plusieurs commissaires
chargés de la liquidation des biens de l’association.
Elle attribue l’actif net, conformément à la loi,
à une ou plusieurs associations. En aucun cas, les membres de
l’association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la
reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de
l’association.

V – Formalités administratives et règlement intérieur

Article 15 :

Le président ou son représentant doit effectuer:

1.
Auprès de la Préfecture toutes les formalités de
déclarations et de publications prévues à
l’article 3 du décret du 16 août 1901 portant
règlement d’administration publique pour l’application
de la loi du 1er juillet 1901et concernant notamment :

1°)
les modifications apportées aux statuts ;
2°) le
changement de titre de l’association ;
3°) le transfert
du siège social ;
4°) les changements survenus au sein
du Comité de Direction et de son bureau.

2.
Les formalités de déclarations prévues à
l'article 47-1 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 pour les
responsables des établissements où sont pratiquées
une ou plusieurs activités sportives.

3.
Toutes autres déclarations nécessaires auprès
des organismes dont peut dépendre l'association.

Et cela, tant au moment de la création de l'association qu'au
cours de son existence ultérieure.

Article 16 :

Les règlements intérieurs sont préparés
par le Comité de Direction et adoptés par l’Assemblée
Générale.

Article 17 :

Les statuts et règlements intérieurs ainsi que les
modifications qui peuvent y être apportées, doivent être
communiqués à la Direction départementale de la
Jeunesse et des Sports, dans le mois qui suit leur adoption en
Assemblée Générale.

Les présents
statuts ont été adoptés et modifiés au
cours de l’Assemblée Générale qui s’est
tenue à Leffrinckoucke le Mardi 8 mai 2007sous la présidence
de M Gokelaere Jean Paul

Les membres fondateurs, le .Mardi 8
mai 2007


























M.Gokelaere
Jean Paul



M
Benoit-Chieux Hervé



Mme
Delemarre Nelly



Mme
Gokelaere Sophie



Titre
: Président



Titre
: Vice Président



Titre :
Trésorière



Titre
: Secrétaire



Signature
:



Signature
:






Signature
:






Signature
:










Date de création : 06/05/2007 @ 19:32
Dernière modification : 19/05/2007 @ 08:51
Catégorie : Association
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